Home Options binaires: les bases La régulation dans le trading en ligne
La régulation dans le trading en ligne
Maxime (Équipe OptionMag) 2

La régulation dans le trading en ligne

166
2

Si il y’a une dizaine d’années le monde du trading en ligne était « une véritable jungle », aujourd’hui tous les courtiers dignes de ce noms sont régulés par un ou plusieurs régulateurs qui surveillent soigneusement leurs activités.

Dans cet article je vais vous détailler les principaux régulateurs de l’UE et leurs efficacité dans la résolution des litiges.

 

La CySec : un ancien régulateur Chypriote qui reste très efficace

Je pense que ce n’est un secret pour personne que 95% des courtiers en ligne sont installés à Chypre et vous devez vous demandez pourquoi choisissent – ils tous ce paradis fiscal.

Evidemment ce n’est pas pour le climat ou les belles plages des stations balnéaires Chypriotes, même si ça donne envie.
Un littoral juste magnifique!
Un littoral juste magnifique!

Si les brokers choisissent cet endroit, c’est parce que l’imposition sur les revenus est quasi – nulle à Chypre (autour de 1%, en peu comme à Monaco). Car pour pouvoir exercer leurs activité en Europe un courtier doit être basé dans un pays Européen et Chypre s’avère être le pays « le plus rentable ».

C’est là qu’entre en jeu le régulateur financier Chypriote : la CySec.

L’un des plus anciens régulateurs Européens
L’un des plus anciens régulateurs Européens

Crée en 2001 la CySec est l’un des plus anciens (et des plus efficaces) régulateurs dans le monde du trading en ligne. La CySec fonctionne de la manière suivante :

  • Lorsqu’une plainte a été déposée, la CySec essaie d’abord de voir si le courtier veut pas résoudre l’affaire lui – même (rembourser les fonds, annuler la position etc…)
  • Si ce n’est pas le cas et que le nombre de plaintes est supérieur à 10, le régulateur émet une amende au courtier (allant de 15 000 à 1 000 000 d’euros, tout dépend de la gravité de la situation)
  • Si de nouvelles plaintes apparaissent encore, la CySec suspend la licence du broker, lui donnant un mois pour résoudre 90% des plaintes. C’était le cas pour Interactive Option qui s’est vu suspendre sa licence pour un mois en mars 2016.
  • Si ce n’est pas fait, la licence est définitivement suspendue

Le seul « bémol » de cette méthode est qu’aucune sanction pénale n’est engagée contre le propriétaire et les cadres du courtier. De plus la procédure est plutôt longue (dans les 3 – 4 mois).

Mais cela s’avère plutôt efficace : plus de 90% des clients de l’UE qui ont fait appel à la CySec se disent satisfaits de ce régulateur.

 

Le Mifid : un régulateur sérieux qui manque cependant d’efficacité

Le Mifid ou Markets in Financial Instruments Directive est un régulateur Européen fondé en 2004. Cet organe de régulation n’a pas de pays fixe, étant commun à tout les pays de l’UE. Le but principal du Mifid reste la protection des particuliers dans les investissements.

Mifid: régulateur commun à l'Europe

Même si le Mifid est un régulateur qui fait « de son mieux » pour aider les particuliers, il manque cependant d’efficacité dans la résolution des conflits, particulièrement pour le trading en ligne. En fait le Mifid n’as pas de procédure fixe pour résoudre un litige avec une entreprise « en ligne » et en général ce régulateur fait appel au régulateur local où est basé le courtier.

En d’autres termes si votre courtier est régulé à Chypre, le Mifid transmettra simplement le dossier à la CySec. Sauf que la transmission et le traitement de la réponse prendront encore 1 ou 2 mois de plus. Autant de faire tout de suite appel au régulateur local.

Pour conclure, je dirai que la licence du MiFid est un bon « plus », mais vérifiez à ce que votre broker est régulé par d’autres organes de régulation, sinon ça ne vous garantit rien.

 

LA MFSA : Le meilleur régulateur dans la matière du trading en ligne

La MFSA ou Malta Financial Services Authority est sans doute le meilleur organe de régulation pour les services d’investissements en ligne.

Un excellent régulateur !
Un excellent régulateur !

Dépassant même la CySec par son efficacité, la MFSA résout presque tous ses litiges en moins de 2 mois, exerçant une forte pression sur les courtiers : inspections fréquentes, amendes très importantes etc…

Si la CySec essaie d’abord de régler le litige avec le courtier « à l’amiable », la MFSA suspend directement la licence du broker si plus de 10 plaintes ont été déposés au cours d’un mois, ne tolérant ainsi aucun abus.

C’est d’ailleurs la cause pour laquelle la plupart des courtiers « préfèrent » la CySec qui est en tout petit peu plus complaisante dans sa politique de régulation.

Ainsi, si votre broker est régulé par la MFSA vous êtes plus que sur de la sécurité de vos placements.

La régulation de la MFSA : une garantie 100% !
La régulation de la MFSA : une garantie 100% !

Ainsi, si votre broker est régulé par la MFSA vous êtes plus que sur de la sécurité de vos placements.

 

La Banque de France : un régulateur français  sérieux

La Banque de France ou REGAFI est un dérivé de l’AMF (Autorité des Marchés Financiers). Même si ce régulateur ne résout pas directement les litiges si le courtier n’est pas basé en France (adoptant une politique similaire au Mifid), il est très dur d’obtenir sa licence.

Un régulateur très sérieux dont il est difficile d’en obtenir la licence
Un régulateur très sérieux dont il est difficile d’en obtenir la licence

En effet, le Regafi a des conditions très strictes pour l’obtention de sa licence (réputation irréprochable, inspections régulières etc…) et d’ailleurs rares sont les courtiers comme 24option qui ont réussi à l’obtenir.

Licence de Rodeler, société qui possède 24option
Licence de Rodeler, société qui possède 24option
En d’autres termes même si la Banque de France ne s’occupe pas de la résolution des litiges, sa régulation est une très bonne garantie pour un trader.

 

La FCA : un excellent régulateur Britannique

Pour finir ma liste des principaux régulateurs européens, je vais vous présenter la FCA ou l’Autorité de la Conduite Financière, un régulateur anglais qui est très efficace.

Des bureaux basés au cœur de Londres
Des bureaux basés au cœur de Londres

Même si la FCA a tendance de privilégier les clients anglais pour la résolution des litiges, ce régulateur emploie les méthodes similaires à la MFSA, ne tolérant ainsi aucune irrégularité de la part des courtiers.

De plus la FCA exige d’inspecter tous les documents financiers de l’entreprise, même si cette dernière n’est pas basée en Angleterre.

D’ailleurs seulement deux brokers de notre comparatif ont la licence de la FSA : IQ Option et 24Option.

 

Conclusion

Dans cet article je vous ai détaillé les principaux organes de régulation des entreprises de trading en ligne, ainsi que leur efficacité dans la résolution des conflits avec les courtiers.

Comme vous pouvez le voir, le monde du trading en ligne est aujourd’hui soigneusement surveillé  par divers organes de régulations qui veillent à la bienveillance des courtiers. Cependant il faut également rester vigilant en vérifiant les avis sur un courtier avant d’y mettre votre dépôt : une prudence qui peut bien payer.

166
2

(166)

Commentaires(2)
  1. J’ai du faire appel à la MFSA par rapport au courtier Binary à cause d’un bug de leurs plateforme. Ils ont très vite résolu mon litige (500 euros) en mois d’un mois, rien à dire! De plus le directeur marketing de Binary m’as officiellement présenté des excuses et m’a rajouté 500 euros à trader sur mon compte.

  2. Après il faudrait vraiment agir contre les courtiers non régulés: par exemple faire en sorte qu’ils ne puissent pas recevoir de paiements par CB.

    Car en effet, l’autre problème du trading en ligne est que certains pseudos brokers se disent d’être régulés par la banque de France, alors qu’ils n’ont jamais reçu aucune régulation. Je pense que les banques devraient faire un sérieux effort afin de stopper les transactions avec les courtiers non régulés en Europe.

Laissez votre commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *